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Cours et Juridictions (série B)

    Cote : Série B  

    Histoire de la conservation :
    Avertissement et précisions
    La collecte et l'inventaire des fonds de la série B ont été réalisés en plusieurs étapes, ce qui explique l'hétérogénéité du classement.
    Les fonds entrés aux Archives départementales avant 1883 ont été cotés en une série continue, sans numéro de sous-série. Ces archives font l'objet du tome 1 de l'inventaire sommaire imprimé des Archives départementales de la Somme, rédigé par Louis Boca et Armand Rendu, achevé en 1883 et publié en 1884. Il comprend les articles B1 à B1664. Cet ensemble forme actuellement le début de la sous-série 1B.
    En réponse à des instructions nationales, les archives judiciaires antérieures à 1790 restant dans les greffes des tribunaux sont versées aux Archives départementales à partir de 1886. Le volume des fonds de la série B s'en trouve triplé. D'autres instructions prescrivent désormais d'affecter à chaque fonds un numéro de sous-série particulier.
    A partir de 1912, l'archiviste départemental décide de reprendre l'ensemble de la série B, c'est-à-dire la partie inventoriée et cotée avant 1883, et la partie rentrée depuis, qui n'a jamais été ordonnée. Il entreprend de front deux chantiers.
    L'inventaire sommaire de 1884 n'est pas satisfaisant, dans la mesure où seule une petite partie des pièces de chaque liasse ou registre est analysée. L'archiviste commence à rédiger un inventaire analytique, c'est-à-dire qu'il analyse et foliote toutes les pièces sans exception. Ce travail aboutit à la publication de la seconde édition de l'inventaire, parue en 1920. Cependant, cet instrument de recherche, fourmillant d'un luxe de détails, ne comporte que les 60 premiers articles de la série (1B1 à 1B60).
    En même temps, l'archiviste entreprend le classement et la répartition par sous-séries (Selon la circulaire du 26 juillet 1913 prescrivant la numérotation par fonds des séries anciennes) de la partie non classée, travail qui sera poursuivi par son successeur dans les années 1920, et qui se poursuit toujours, à mesure que de nouveaux documents sont découverts. L'instrument de recherche de ces fonds est un simple répertoire numérique.
    Il n'existe pas de table alphabétique pour la série B. En raison de la difficulté de se retrouver dans cette série, dont les deux types d'instruments de recherche, un inventaire sommaire très partiel et un répertoire numérique, n'offrent aucun mode d'accès direct et commode à l'information, l'archiviste, dans les années 1940, entreprend un dépouillement de deux types de documents, les insinuations et les inventaires après décès d'Amiens.
    Les insinuations.
    Créée par l'ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539), l'insinuation devait assurer la publicité des actes intéressant des tiers. Elle concerne d'abord les donations, substitutions puis les mutations d'immeubles, contrats de mariage, successions, inventaires, etc. Ces actes étaient enregistrés ("insinués") auprès des juridictions (tribunal de bailliage, sièges présidiaux, prévôtés, etc.).
    Le dépouillement a été effectué sur des fiches manuscrites, souvent collées sur de gros registres, conservés en sous-série 3T (Archives). Cependant, une grande partie de ces fiches a été dactylographiée ; le dépouillement est alors directement accessible en salle de lecture et, dans ce cas, les originaux ne sont plus communiqués. Par ailleurs, le dactylogramme du dépouillement des insinuations du bailliage de Péronne a été saisi sous forme informatique par des particuliers ; ce document est consultable sur le site internet des Archives départementales.
    Les fiches sont classées par noms de lieux puis de personnes, sauf celles de la sénéchaussée de Ponthieu et bailliage prévôtal d'Abbeville, qui sont rangées par noms des personnes.
    Voici un état des dépouillements existants:
    Bailliage d'Amiens /1561-1594 /1B61-70 (Le dépouillement n'a été qu'entamé : n'ont pas été dépouillés les registres 1B71-105 (1594-1790) et 1B106-184 (1731-1790) /3T163
    Sénéchaussée de Ponthieu et Bailliage prévôtal Abbeville /1574-1615, 1653-1658, 1626-1652 /1B636-651, sauf 638 (1577-1578)1B636-646 (Ponthieu)1B647-651 (Abbeville)1B61-701 /3T164-167
    Bailliage de Ham /1652-1703 1731-1788 /6B156 B19/1-4 /Dactylogramme
    Bailliage et prévôté de Montdidier /1615-17901638-1785 (lac.)1669-1747 (lac.) /1B405-4663B1-16 (n'a pas été dépouillé le registre 3B17, mars-avril 1789)3B184-192 (prévôté) /Dactylogrammeplus3T172 ( La dactylographie du dépouillement est inachevée : manque Plessier-Rozainvillers à Yvrencheux) etindex des noms de personnes (Cet index ne recouvre que les noms de personnes figurant sous les communes d'HANGEST-EN-SANTERRE à MEHARICOURT. Cependant, pour Hangest-en-Santerre, l'indexation ne débute qu'à la page 5 du dactylogramm, au nom de MOREL Adrien (année 1747, Cote B423).
    Bailliage et prévôté de Péronne /1624-1790 /1B 468-5404 B 1, 4, 140-292 /Dactylogramme ou fichier informatiqueplus3T218-222 (La dactylographie du dépouillement est inachevée : manque Sars (Le) à Ytres).
    Bailliage de Roye /1611-17901622-1627, 1681-1683 /1B546-616 5B95-97 /Dactylogramme
    D'autres registres d'insinuation n'ont fait l'objet d'aucun dépouillement, à l'exemple de ceux de la prévôté de Doullens: 1B385-402 et 2B27 (1582-1704).
    Certains fonds ne sont pas inventoriés (15 au total), mais sont néanmoins communicables.

    Présentation du contenu :
    La série B comprend l'ensemble des fonds ayant trait à la justice d'Ancien Régime. On trouvera donc dans cette série les archives des bailliages royaux et seigneuriaux, des sénéchaussées, des châtellenies, des justices seigneuriales ou municipales, des amirautés voire des consulats. Devant la multitude des fonds, il a semblé utile, afin d'orienter le chercheur, de proposer un état sommaire de ces divers fonds.

    Autre Instrument de recherche :
    Inventaire sommaire de 1884 (ensemble des fonds)
    Introduction, téléchargeable ici
    1B1 à 1B1664 : inventaire téléchargeable ici


    Lien permanent : http://archives.somme.fr/ark:/58483/a0113982965270rCLQx
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